Marque enregistrée - Marque en vigueur

Geranimaux 2.0
SIGMA MEDITERRANEE, SAS

Numéro de dépôt :
4288885
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
Geranimaux 2.0 de SIGMA MEDITERRANEE

Présentation de la marque Geranimaux 2.0

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Geranimaux 2.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMA MEDITERRANEE domicilié(e) ZA de l'Arnouze, Rue Claude Chappe - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 139 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA MEDITERRANEE, M. Pascal Chavernac domicilié(e) ZA de l'Arnouze, Rue Claude Chappe - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque Geranimaux 2.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Geranimaux 2.0 arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

SIGMA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : Allo Box TV , SIGMA MEDITERRANEE , V.N.D. Visio Numérique à Distance , VND BOX TV (Visio-Numérique à Distance)


SIGMA MEDITERRANEE, SAS - ZA de l'Arnouze, Rue Claude Chappe - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 430139576


SIGMA MEDITERRANEE, M. Pascal Chavernac - ZA de l'Arnouze, Rue Claude Chappe - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 2 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730448 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02

Logiciels (programmes enregistrés) .